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Sous catégories de La réserve

Catégorie

La réserve Ce chapitre présente les textes de références concernant la réserve de l'Armée de l'air : - lois - décrets - arrêtés, directives et circulaires de l'Armée de l'air

Voici les articles de cette catégorie.

Titre

Mise à jour de janvier 2008 du code de la défense : militaires servant au titre de la ...

Loi n° 2006-449 du 18 avril 2006 portant organisation de la réserve militaire et du ...

Loi n° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du ...

Décret du 26 octobre 2009 relatif à la réserve militaire en mission dans la fonction ...

Décret modifié le 5 octobre 2007 relatif aux conditions de recrutement, ... du ...

Décret 2002-536 du 18 avril 2002 portant organisation du service de défense

Décret n° 2000-890 du 13 septembre 2000 portant création du Conseil supérieur de la ...

Arrêté du 10 mars 2008 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice ...

Arrêté du 10 mars 2008 relatif aux modalités d'accès à la réserve citoyenne

Arrêté du 14 décembre 2007 relatif au port de l'uniforme militaire

Arrêté du 1er février 2001 portant règlement intérieur du Conseil supérieur de la ...

Circulaire du 2 août 2005 relative à l’emploi d’agents publics au sein de la ...

Instruction 331 du 16 mars 2006 relative à la réserve citoyenne de l'armée de ...

Instruction 316 du 16 mars 2006 relative à la mission et à l'organisation des SARA

Instruction 510 du 28 octobre 2004 relative à la formation des réservistes ...

Mémento du 25 février 2004 relatif aux activités organisées ou co-organisées par les ...

Mémento du 25 février 2004 relatif aux activités organisées ou co-organisées par les ...

Directive provisoire 18000/DEF/EMAA/BORH/AG/RES du 11 juillet 2000 relative à la ...

Circulaire n° 010339/DEF/DCCA/FIN/R1/R3 DU 22 janvier 2002 relative au régime de ...

Les chargés de mission des bases aériennes